Propriétaire / Éditeur

Initiatives Europe Conseil est un site web édité par Initiatives Europe Conseil et publié sous la direction de Chevet Fabien (Directeur). L’ensemble du site Initiatives Europe Conseil, pages et contenus, est la propriété de Initiatives Europe Conseil. Pour plus d’informations, reportez-vous au site : http://initiatives-europe.org.
Contact administratif du site Initiatives Europe Conseil : iec@initiatives-europe.org.

Hébergeur

Initiatives Europe Conseil est hébergé par Assodev Marsnet. Pour plus d’informations, reportez-vous au site : http://marsnet.org.
Pour les contacter, utilisez l’adresse courriel : assodev@marsnet.org.

Initiatives Europe Conseil décline toute responsabilité quant aux éventuelles interruptions du site Initiatives Europe Conseil et de ses services.

Concepteur / Créateur

Le site Initiatives Europe Conseil a été créé par l’éditeur.

Fonctionnement du site

Les pages et le contenu de ce site sont générés par le logiciel libre SPIP, distribué sous licence GNU / GPL (Licence Publique Générale). Vous pouvez l’utiliser librement pour réaliser votre propre site web. Pour plus d’informations, reportez-vous au site : spip.net.

SPIP, Système de Publication pour l’Internet
Copyright © 2001-2018, Arnaud Martin, Antoine Pitrou, Philippe Rivière et Emmanuel Saint-James.

Contenus et droits de reproduction

En application des articles L. 111-1 et L. 123-1 du Code de la Propriété Intellectuelle, l’ensemble des contenus de ce site (textes, images, vidéos et tout média en général), sauf mention contraire explicite, est protégé par le droit d’auteur. La reproduction, même partielle, des contenus des pages de ce site sans accord préalable de Initiatives Europe Conseil est strictement interdite.